Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA NOIRE
Coopérative oléicole de la vallée des Baux, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4220928
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA NOIRE de Coopérative oléicole de la vallée des Baux

Présentation de la marque LA NOIRE

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative oléicole de la vallée des Baux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA NOIRE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative oléicole de la vallée des Baux domicilié(e) RUE CHARLOUN RIEU, BP 26 - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 747 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative oléicole de la vallée des Baux, Mme. SOPHIE DENIS domicilié(e) RUE CHARLOUN RIEU, BP 26 - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Coopérative oléicole de la vallée des Baux a également déposé les autres marques suivantes : Fruité Noir CORNILLE , MJMC FRUITE NOIR CORNILLE , LA VALLEE DES OLIVIERS , Depuis 1924 MJCM MOULIN CORNILLE JM , Fruité Noir du Moulin J-M CORNILLE , Noir de CORNILLE , MC MOULIN CORNILLE , Moulin CORNILLE , Noir du Moulin CORNILLE , La Noire de CORNILLE


Coopérative oléicole de la vallée des Baux, société coopérative agricole - RUE CHARLOUN RIEU, BP 26 - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France - SIREN 782747257


Coopérative oléicole de la vallée des Baux, Mme. SOPHIE DENIS - RUE CHARLOUN RIEU, BP 26 - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686530 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ;

Vinaigre, sauces (condiments) ; biscuits ; gâteaux ; chocolat.